Cultures Plurielles
Présentation de la marque Cultures Plurielles
Déposée le 17 mars 2014 par Communauté de communes Saône Beaujolais (CCSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cultures Plurielles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cultures Plurielles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultures Plurielles est expirée depuis le 17 mars 2024.
Communauté de communes Saône Beaujolais (CCSB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15